Conditions générales de SilverFit

Dernière mise à jour : 17 février, 2025

1. Réglementation juridique

Toutes les offres, tous les devis, toutes les conventions et tous les autres actes juridiques de SilverFit B.V. sont régis par le droit néerlandais, quel que soit le lieu où la commande est effectivement exécutée. La Convention de Vienne est expressément exclue.

2. Définitions

Conditions Générales : Les présentes conditions générales, quelle que soit la forme sous laquelle elles sont communiquées (par exemple, sur papier ou par voie électronique, via le site internet de SilverFit B.V.).
SilverFit B.V. : Dénomination commerciale de l’entreprise inscrite au Registre du Commerce sous le numéro 24438852 (Chambre de Commerce de Rotterdam), ainsi que des entreprises qui lui sont affiliées.
Client : La partie à laquelle l’offre de SilverFit B.V. est adressée, avec laquelle SilverFit B.V. a conclu un contrat, ou pour laquelle un acte juridique a été ou est effectué, sur la base duquel des produits ou services sont fournis à cette partie.
Produits : Tous les biens faisant l’objet de négociations, offres, devis, contrats ou autres actes juridiques dans la relation entre SilverFit B.V. et le client.
Services : Tous les travaux et autres activités faisant l’objet de négociations, offres, devis, contrats ou autres actes juridiques dans la relation entre SilverFit B.V. et le client.

3. Applicabilité des conditions générales

Champ d’application des Conditions Générales Les présentes Conditions Générales s’appliquent à toutes les négociations, offres, devis, contrats et autres actes juridiques, qu’ils soient réalisés oralement, par écrit, électroniquement ou sous toute autre forme, relatifs à la fourniture par SilverFit B.V. de produits et/ou services au client ou pour son compte. Les présentes Conditions Générales s’appliquent également aux produits et/ou services que SilverFit B.V. a intégralement ou partiellement obtenus de tiers et qu’elle livre, modifiés ou non, au client, ainsi qu’aux produits et/ou services fournis par un tiers au client dans le cadre de l’exécution d’une offre, d’un devis, d’un contrat ou de tout autre acte juridique conclu par SilverFit B.V. Toute dérogation aux présentes Conditions Générales ou aux contrats conclus entre SilverFit B.V. et le client n’est valable que si elle a été expressément convenue par écrit entre SilverFit B.V. et le client. SilverFit B.V. rejette expressément l’applicabilité de toute condition générale (d’achat) du client. Si une disposition des présentes Conditions Générales est déclarée nulle ou annulée, les autres dispositions restent pleinement en vigueur. SilverFit B.V. et le client s’engagent à convenir ensemble d’une nouvelle disposition pour remplacer celle qui est nulle ou annulée, en respectant autant que possible l’objectif de la disposition initiale. En cas de conflit entre une disposition des contrats conclus entre SilverFit B.V. et le client et les présentes Conditions Générales, les dispositions des contrats conclus prévalent.

4. Offres, devis et accords

Offres et acceptation
Toutes les offres de SilverFit B.V. sont sans engagement, sauf mention contraire expresse et écrite. Les devis émis par SilverFit B.V. sont valables pendant la période indiquée dans le devis. Si aucune période n’est mentionnée, le devis est valable pendant deux (2) mois à compter de la date à laquelle il a été émis. Les contrats sont conclus lorsque SilverFit B.V. accepte par écrit la commande passée par le client ou au moment où SilverFit B.V. commence l’exécution de la commande.

5. Prix et tarifs

Champ d’application des Conditions Générales Les présentes Conditions Générales s’appliquent et font partie intégrante de toutes les négociations, offres, devis, contrats et autres actes juridiques, qu’ils soient réalisés oralement, par écrit,lectroniquement ou sous toute autre forme, relatifs à la fourniture par SilverFit B.V. de produits et/ou services au client ou pour son compte. Les présentes Conditions Générales s’appliquent également aux produits et/ou services que SilverFit B.V. a intégralement ou partiellement obtenus de tiers et qu’elle livre, modifiés ou non, au client, ainsi qu’aux produits et/ou services fournis par un tiers au client dans le cadre de l’exécution d’une offre, d’un devis, d’un contrat ou de tout autre acte juridique conclu par SilverFit B.V.

6. Modifications de la commande ou travaux supplémentaires ou moindres

Prix, tarifs et conditions de paiement Tous les prix et tarifs indiqués sont exprimés en euros, sauf mention contraire expresse et écrite. Tous les prix et tarifs indiqués s’entendent hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et autres taxes imposées par les autorités publiques, ainsi qu’exclus des frais de déplacement, d’hébergement et des travaux supplémentaires, sauf mention contraire expresse et écrite. SilverFit B.V. se réserve le droit d’augmenter les prix/tarifs convenus si elle peut démontrer que des changements de prix sont survenus entre le moment de l’offre et la livraison, concernant, par exemple, les matériaux, les salaires ou d’autres facteurs, même si ces changements étaient prévisibles au moment de l’établissement de l’offre ou de la fixation des prix. Les tarifs convenus sont en tout état de cause révisés chaque année par SilverFit B.V. conformément à l’indice des prix à la consommation (IPC) “Tous ménages”. Si l’augmentation des prix ou tarifs dépasse 10 %, le client a le droit de résilier le contrat avec SilverFit B.V. Si le client ne paie pas dans le délai convenu, il est en défaut de plein droit. Dans ce cas, sans autre mise en demeure ou notification formelle, le client doit payer, à compter de ce moment et jusqu’à la date de règlement complet, des intérêts de 1 % par mois (chaque fraction de mois étant considérée comme un mois entier) ou le taux légal si celui-ci est supérieur, sans préjudice des autres droits de SilverFit B.V. Si SilverFit B.V. engage une procédure de recouvrement, le client sera tenu, en plus du montant dû, de rembourser intégralement les frais judiciaires et extrajudiciaires, y compris tous les frais calculés par des experts externes, en plus des frais déterminés par la justice, liés au recouvrement de cette créance ou à la préservation de ses droits. Ces frais sont fixés à un minimum de 15 % du montant total, majoré de la TVA applicable.

7. Risque et responsabilité

Modification de la planification et des coûts Le client accepte que le planning de la commande puisse être influencé si les parties conviennent ultérieurement d’élargir ou de modifier l’approche, la méthode de travail ou l’étendue de la commande et/ou des travaux en découlant. Si, en concertation avec le client, il est décidé de déroger à l’accord initial entre SilverFit B.V. et le client, les coûts supplémentaires liés aux travaux supplémentaires seront facturés au client selon les prix et/ou tarifs en vigueur au moment de l’exécution.

8. Produits en prêt

Responsabilité du client pour les produits prêtés Si un produit est prêté au client, il est de la responsabilité de ce dernier de retourner le produit à SilverFit B.V. en bon état à la fin du contrat. En cas de dommage causé aux produits prêtés, le client en sera tenu responsable. Le client devra souscrire, à ses frais, une assurance contre les dommages au produit.

9. Droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle

Propriété intellectuelle et industrielle Tous les droits de propriété intellectuelle ou industrielle sur tout logiciel, équipement ou autre matériel développé ou mis à disposition dans le cadre du contrat, tels que les analyses, les conceptions, la documentation, les rapports, les offres ainsi que le matériel préparatoire, sont exclusivement détenus par SilverFit B.V. ou ses concédants de licence. Le client ne reçoit que les droits d’utilisation et les autorisations qui sont expressément accordés par ces conditions ou autrement, et en dehors de cela, le client ne doit pas reproduire le logiciel ou tout autre matériel ni en faire des copies. Le client n’est pas autorisé à supprimer ou modifier toute mention concernant les droits d’auteur, les marques, les noms commerciaux ou d’autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle sur le logiciel, l’équipement ou les matériaux, y compris les mentions concernant la confidentialité et la protection du logiciel. SilverFit B.V. est autorisé à prendre des mesures techniques pour protéger le logiciel. Si SilverFit B.V. a sécurisé le logiciel par des protections techniques, il est interdit au client de supprimer ou contourner cette sécurité. Les mesures de sécurité visent, entre autres, à empêcher le client de créer une copie de sauvegarde du logiciel. SilverFit B.V. est autorisé à faire enregistrer des données relatives aux transactions, performances et autres usages du logiciel fourni, afin d’améliorer le système, entre autres. SilverFit B.V. indemnisera le client contre toute action en justice à l’encontre du client, fondée sur la prétention que le logiciel, l’équipement ou les matériaux développés par SilverFit B.V. enfreignent un droit de propriété intellectuelle ou industrielle applicable aux Pays-Bas, à condition que le client informe immédiatement SilverFit B.V. par écrit de l’existence et du contenu de la demande en justice et laisse la gestion de l’affaire, y compris d’éventuelles négociations de règlement, entièrement à SilverFit B.V. Le client fournira à cette fin les autorisations nécessaires, les informations et la coopération à SilverFit B.V., afin que SilverFit B.V. puisse se défendre contre ces actions en justice, si nécessaire au nom du client. Cette obligation d’indemnisation prend fin si, et dans la mesure où, l’infraction en question est liée à des modifications apportées par le client – bien que cela ne soit pas autorisé – au logiciel, à l’équipement ou aux matériaux ou effectuées par des tiers. Si un jugement définitif établit que le logiciel, l’équipement ou les matériaux développés par SilverFit B.V. enfreignent un droit de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à un tiers, ou si SilverFit B.V. estime qu’il existe un risque important qu’une telle infraction se produise, SilverFit B.V. reprendra les produits livrés contre crédit des coûts d’acquisition, après déduction d’une indemnité raisonnable pour l’utilisation, ou prendra les mesures nécessaires pour garantir que le client puisse continuer à utiliser les produits livrés ou des logiciels, équipements ou matériaux fonctionnellement équivalents sans interruption.

10. Inspection et plaintes

Contrôle des produits et services livrés Le client doit vérifier immédiatement après la livraison tous les produits et services fournis pour détecter d’éventuels défauts ou autres insuffisances. Si le client estime qu’un produit ou un service fourni par SilverFit B.V. ne correspond pas à ce qui a été convenu entre les parties, il doit en informer SilverFit B.V. par écrit dans un délai de 8 jours suivant la livraison, ou dans un délai de 5 jours à compter du moment où le client aurait raisonnablement dû être au courant de l’insuffisance qu’il invoque. Toutes les objections du client concernant une facture de SilverFit B.V. ou un montant automatiquement prélevé par SilverFit B.V. doivent être signalées par écrit à SilverFit B.V. dans un délai de 8 jours après la date de facturation ou la date du prélèvement automatique, après quoi le montant facturé ou prélevé sera considéré comme reconnu par le client.

11. Confidentialité (secret)

Confidentialité Les parties s’engagent à garder confidentielle toute information qu’elles reçoivent concernant l’entreprise de l’autre partie. Le client est informé que les logiciels, équipements et autres matériaux mis à disposition peuvent contenir des informations confidentielles et des secrets commerciaux de SilverFit B.V. ou de ses concédants de licence. Le client s’engage à garder ces logiciels, équipements et matériaux secrets, à ne pas les divulguer à des tiers ni à les mettre à disposition, et à les utiliser uniquement dans le but pour lequel ils ont été mis à sa disposition. Les parties imposent également cette obligation de confidentialité à leurs employés ainsi qu’aux tiers qu’elles engagent pour l’exécution du contrat entre elles. Les informations sont considérées comme confidentielles, à moins qu’une des parties ne les qualifie de non confidentielles et/ou qu’elles soient déjà publiques avant que l’une des parties ne les divulgue. SilverFit B.V. pourra utiliser le nom du client dans ses communications avec des tiers, sauf si le client indique par écrit qu’il s’y oppose.

12. Force majeure

Force majeure Il n’y a pas de défaillance imputable à SilverFit B.V. en cas de force majeure, ce qui inclut, mais sans s’y limiter, les pannes informatiques, les coupures de courant, la maladie du personnel, ainsi que toutes les causes externes, qu’elles soient prévisibles ou non, sur lesquelles SilverFit B.V. n’a aucun contrôle. Si la période de force majeure dure plus de 60 (soixante) jours consécutifs, le client a le droit de résilier le contrat de manière extrajudiciaire, sans que SilverFit B.V. ne soit tenu à une indemnisation des dommages subis par le client en raison de cette résiliation. SilverFit B.V. a droit au paiement par le client de tous les produits et/ou services fournis au client jusqu’à la date de la résiliation.

13. Résiliation provisoire

Résiliation des contrats SilverFit B.V. est autorisé à résilier les contrats conclus entre SilverFit B.V. et le client à tout moment, sous réserve de notification écrite. La résiliation doit être effectuée en respectant un préavis raisonnable d’au moins trois (3) mois. Chaque partie est en droit de résilier les contrats conclus entre SilverFit B.V. et le client de manière extrajudiciaire si l’autre partie manque à ses obligations contractuelles et ne corrige pas cette défaillance dans un délai raisonnable après avoir été dûment mise en demeure. La résiliation ne libère pas le client de toute obligation de paiement pour les produits et/ou services déjà fournis par SilverFit B.V., à moins que SilverFit B.V. ne soit en défaut concernant un produit et/ou service spécifique. SilverFit B.V. a le droit de résilier immédiatement, sans mise en demeure ni intervention judiciaire, les contrats conclus avec le client dans les cas suivants :

Si le client ne paie pas à temps un montant dû conformément aux contrats conclus avec SilverFit B.V., qu’il ait ou non été mis en demeure ;
Si le client ne respecte pas, en totalité, en temps voulu ou de manière adéquate, l’une des obligations issues des contrats avec SilverFit B.V., ou s’il effectue une action contraire à ces obligations ;
Si le client, une personne physique, décède, est placé sous tutelle ou perd autrement la gestion libre de ses biens ;
Si le client demande une suspension de paiement (surseoir à paiement) ou est déclaré en faillite ;
Si le client, une personne morale ou une entreprise, décide de liquider la personne morale ou l’entreprise, cesse totalement ou partiellement ses activités ou déplace son entreprise dans un autre pays que celui où elle était située lors de la signature du contrat avec SilverFit B.V., ou prend une décision à cet égard ;
Si le client quitte définitivement le pays où il résidait au moment de la conclusion du contrat, ou si des raisons valables et/ou des craintes existent que le client quitte ce pays ;
Si une saisie est effectuée sur une partie substantielle des actifs du client ou si ces actifs sont menacés de saisie ou d’autres mesures judiciaires ;
Si le client a fourni de fausses informations lors de la conclusion des contrats avec SilverFit B.V., ou s’il n’a pas informé SilverFit B.V. de faits ou circonstances que SilverFit B.V. jugeait importants et qui auraient pu modifier les termes du contrat ;
Si les statuts ou règlements du client, une personne morale, sont modifiés, ou s’il y a des changements dans la direction de la société qui augmentent substantiellement les risques pour SilverFit B.V. ;
Si l’assurance des produits est annulée, la police d’assurance est résiliée, ou si l’assurance existante n’est pas renouvelée et qu’aucune couverture suffisante ne peut être obtenue auprès d’autres assureurs selon l’évaluation de SilverFit B.V. ;
Si des dommages sont causés à l’objet qui ne sont pas couverts par l’assurance, ou si l’assureur de SilverFit B.V. ne paie pas l’indemnité correspondante ;
En cas de vol, de détournement ou de destruction totale des produits fournis par SilverFit B.V., ou si les produits sont enlevés de la possession du client pour toute autre raison ;
Si toute autre circonstance survient qui pourrait mettre en danger les droits de SilverFit B.V. concernant les produits ou qui remet en question la continuité des activités du client.

La résiliation anticipée en vertu des paragraphes 1 et 3 de cet article, ainsi que la résiliation selon le paragraphe 2, ne libère pas le client de son obligation de paiement pour les produits et/ou services déjà fournis par SilverFit B.V., à moins que SilverFit B.V. ne soit en défaut pour un produit et/ou service spécifique. Le client est tenu de remplir immédiatement son obligation de paiement, y compris les frais juridiques, extrajudiciaires, dommages et intérêts et intérêts. Dès la résiliation des contrats conclus entre SilverFit B.V. et le client, quelle qu’en soit la raison, le client perd son droit d’utilisation des produits mis à sa disposition et des résultats des services fournis, et doit immédiatement retourner à SilverFit B.V. tous les produits, exemplaires de la documentation et autres matériaux qui lui ont été fournis dans le cadre de ces contrats, en bon état et dans leur état original. Tous les frais liés au retour des produits, comme mentionné au paragraphe 5 de cet article, sont à la charge du client.

14. Responsabilité conjointe et solidaire

Si les contrats sont conclus par SilverFit B.V. avec plusieurs personnes et/ou entités juridiques en tant que clients, toutes ces personnes et/ou entités juridiques sont conjointement et solidairement responsables de toutes les obligations découlant des contrats.

15. Transfert à des tiers

Transfert de propriété et droits de tiers SilverFit B.V. se réserve le droit, à tout moment et sans préavis au client, de transférer la propriété de ses produits à des tiers ou d’établir un droit limité sur ces derniers, tout en respectant ses obligations issues des contrats conclus avec le client. Le client n’est pas autorisé à transférer à des tiers les droits et/ou obligations découlant de ces contrats sans l’accord préalable écrit de SilverFit B.V. Transfert des droits et obligations SilverFit B.V. est en droit, à tout moment, de transférer tout ou partie des droits et obligations issus des contrats conclus avec le client à un tiers.

16. Autres dispositions

Sanctions pour non-respect des obligations Si le client agit en violation de ses obligations résultant des présentes conditions générales et/ou des contrats conclus, il sera redevable envers SilverFit B.V., sans qu’une mise en demeure préalable ne soit nécessaire, d’une amende de 50 000 € par infraction, ainsi qu’une amende de 5 000 € par jour où l’infraction persiste. Cela ne préjuge pas du droit de SilverFit B.V. de réclamer, en lieu et place de cette amende, une indemnisation complète du préjudice subi, y compris les frais et intérêts, dans la mesure où le dommage réellement subi dépasse le montant de l’amende convenue. Droit de modification et de remplacement SilverFit B.V. est autorisée à remplacer et/ou modifier (certaines parties de) ses produits SilverFit lors de l’entretien, de la réparation, du renouvellement ou dans d’autres circonstances, à condition que SilverFit B.V. fournisse au client une qualité et/ou des fonctionnalités équivalentes. Règlement des litiges Tout litige entre SilverFit B.V. et le client résultant ou lié à des négociations, offres, devis, contrats ou autres actes juridiques relatifs à la fourniture de produits et/ou services par SilverFit B.V. sera soumis exclusivement au tribunal compétent du lieu d’établissement effectif de SilverFit B.V.